Resultats de la recherche

Le Grand Dole assure la compétence de collecte et traitement des ordures ménagères pour le compte de la commune de Dole. Il en a confié la mise en œuvre au SICTOM (syndicat intercommunal de collecte…

112. les décisions du Président 2023

les décisions du Président 2023 MISE EN LIGNE LE 28/03/2023 DC 24-23 Contrat d'ouverture de crédit - Ligne de trésorerie interactive MISE EN LIGNE LE 14/03/2023 DC 16-23 Réalisation d'un…

113. Panneaux lumineux et Sortir à Dole

Outils de communication Plusieurs supports de communication sont à disposition des associations afin qu'elles puissent promouvoir au mieux leurs activités et événements. Les panneaux…

114. Journées Européennes des Métiers d'Art

Partout en France et en Europe, les Journées Européennes des Métiers d’Art sont un événement unique au monde et gratuit en faveur d’une meilleure reconnaissance du secteur des métiers d’art. Cette…

115. Brochures

Plan de la ville de Dole Plan de la ville de Dole

116. La Commune de Goux

Goux est une ancienne commune française du département du Jura. En 1974, la commune est associée à Dole jusqu'en 2014 où elle prend le statut de commune…

117. Délibérations 2017

Conseil communautaire du 14 décembre 2017 à Tavaux NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHÈSE COMPTE-RENDU DU CONSEIL Démission Mme Bouvret et Installation M. Druet Adhésion CC Jura Nord au service…

118. Délibérations 2018

Conseil communautaire du 20 décembre 2018 à Authume 15118 Mise à jour Plans Amortissement Immobilisations 15218 Provisions dépréciation Cptes de Redevables 15318 Décision Modificative 15418…

119. Délibérations 2019

Conseil Communautaire 18 décembre 2019 COMPTE-RENDU Note de synthèse du conseil 14719 du 18 12 2019 Transfert Compétences Eau et Assaint 14819 du 18 12 2019 Admissions Non Valeur 2019 + Annexe …

120. Délibérations 2020

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 DÉCEMBRE 2022 À TAVAUX Ordre du jour Conseil Communautaire du 17 décembre à Dole Procès Verbal 9620 - Règlement Intérieur Conseil Ctaire + Annexe 9720 - Décision…