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Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 17h30.
Les samedis de 9h00 à 12h00.

Du 8 juillet au 27 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis.

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111. Collecte des déchets  
Le Grand Dole assure la compétence de collecte et traitement des ordures ménagères pour le compte de la commune de Dole. Il en a confié la mise en œuvre au SICTOM (syndicat intercommunal de collecte…  
112. les décisions du Président 2023  
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Partout en France et en Europe, les Journées Européennes des Métiers d’Art sont un événement unique au monde et gratuit en faveur d’une meilleure reconnaissance du secteur des métiers d’art. Cette…  
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116. La Commune de Goux  
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117. Délibérations 2017  
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118. Délibérations 2018  
Conseil communautaire du 20 décembre 2018 à Authume 15118 Mise à jour Plans Amortissement Immobilisations 15218 Provisions dépréciation Cptes de Redevables 15318 Décision Modificative 15418…  
119. Délibérations 2019  
Conseil Communautaire 18 décembre 2019 COMPTE-RENDU Note de synthèse du conseil 14719 du 18 12 2019 Transfert Compétences Eau et Assaint 14819 du 18 12 2019 Admissions Non Valeur 2019 + Annexe …  
120. Délibérations 2020  
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 DÉCEMBRE 2022 À TAVAUX Ordre du jour Conseil Communautaire du 17 décembre à Dole Procès Verbal 9620 - Règlement Intérieur Conseil Ctaire + Annexe 9720 - Décision…  
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