Les arrêtés de 2025

MISE EN LIGNE LE 18/04/2025

AR2025-0559 Vente au déballage APE MARYSE BASTIE le 18 mai 2025

AR2025-0562 Ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3eme groupes N°1 APE collège Bastié

AR2025-0565 Ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3eme groupes N°1 UNION NATIONALE DES COMBATTANTS

MISE EN LIGNE LE 14/04/2025

AR2025-0516 COLOR DOLE le 27 avril 2025

AR2025-0517 Travaux de préparation et de réfection d'enduits différentes rues à Dole entre le 15 avril et le 07 mai de 7H45 à 18H

AR2025-0518 Travaux de revêtement de chaussée en ECF chemin des Noches et rues Lachiche/Prince de Conde entre le 25 avril et le 23 mai de 7h45 à 18h

AR2025-0537 Travaux de renouvellement de réseau GAZ pour GRDF rue Hotel Dieu et rue Pointelin du 28 avril 8h au 06 Juin 18h hors week-ends et jours fériés

MISE EN LIGNE LE 11/04/2025

AR2025-0494 Occupation domaine public ASSOCIATION DOLE 2030

AR2025-0521 Occupation domaine public LES VERTS

AR2025-0557 Occupation domaine public ASSOCIATION BDE DOLE

MISE EN LIGNE LE 10/04/2025

AR2025-0369 Travaux rue des Arènes et rue Bauzonnet à dole du 07 avril 8h au 09 mai 2025 à 18h hors week end et jours fériés

AR2025-0370 Occupation domaine public Cours Saint Mauris ASSOCIATION DOLAVELO le 10 mai 2025

AR2025-0454 Installation échafaudage 2 rue des Grandes Carrières du 07 avril 7h au 28 juillet 2025 à 19h30

AR2025-0479 Occupation domaine public Avenue de Lahr 6ème RMAT BESANCON le 24 mai 2025

AR2025-0482 Occupation domaine public Dole les bains Stéphanie BARTHELET le 28 juin 2025

AR2025-0500 Ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3ème groupes N° 3 et 4 /2025 SECOURS POPULAIRE les 26 et 27 avril 2025

AR2025-0506 Ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3eme groupes N°1/2025 BDE DOLOIS Parvis Médiathèque le 06 juin 2025

AR2025-0507 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives N°5 et 6 /10 (2025) les 24 mai et 27 juin 2025

AR2025-0510 Stationnement fête foraine Avenue de Lahr et Arquebusiers du 07 au 25 avril 2025

MISE EN LIGNE LE 09/04/2025

AR2025-0512 Arrêté de voirie portant alignement au droit à la propriété cadastrée section AI n°81 située Chamin des Grandes Gauguelues 39100 DOLE

AR2025-0514 Délégation aux fonctions d'officier d'état civil Mr CUINET Jean-Pierre le 26 avril 2025

MISE EN LIGNE LE 08/04/2025

AR2025-0375 Ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3ème groupes N° 1 et 2/2025 AGM DOLE 2025 Commanderie les 30 et 31 mai 2025

AR2025-0481 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives N°1 et 2/2025 VELO CLUB DOLOIS Lahr Arquebusiers les 10 et 11 mai 2025

MISE EN LIGNE LE 07/04/2025

AR2025-0460 Changement de véhicule concernant l'autorisation de stationnement N°7 TAXI SERVICE

AR2025-0463 Ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3ème groupes CGT N°1/2025 Avenue de Lahr 1er mai 2025

AR2025-0474 Déplacement du marché extérieur du 05 au 07 Juin 2025

MISE EN LIGNE LE 04/04/2025

AR2025-0467 Ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3ème groupes n°1 AU DETOUR

AR2025-0471 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives N°3 DOLE HANDBALL

MISE EN LIGNE LE 03/04/2025

AR2025-0195 Arrêté salon AGORES

AR2025-0374 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons N° 1 et 2 LA BOULE DOLOISE

AR2025-0381 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons N° 3 et 4 UNION GYMNIQUE DOLOISE

AR2025-0382 Occupation domaine public LOISIRS POPULAIRES quartier du Poiset le 14 Juin 2025

AR2025-0446 Occupation domaine public AMICALE MEDAILLES SPORTIFS parvis Médiathèque le 1er mai 2025

AR2025-0452 Ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3eme groupes N°1 AS PTT DOLE

AR2025-0453 Dérogation annuelle d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives N° 1 AVIRON CLUB DOLOIS

AR2025-0462 Ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3ème groupes N°1 6ème RMAT BESANCON

AR2025-0464 Ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3ème groupes N°2 PS DOLE CRISSEY

AR2025-0465 Déogation annuelle d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives N°1 PS DOLE CRISSEY

MISE EN LIGNE LE 01/04/2025

AR2025-0451 Travaux de rénovation du pont situé rue du vieux moulin à Goux

MISE EN LIGNE LE 25/03/2025

AR2025-0376 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement CINEMA MAJESTIC

MISE EN LIGNE LE 24/03/2025

AR2025-0342 Occupation domaine public AGM DOLE 2025

AR2025-0350 Autorisation de poursuite d'activité LYCEE PASTEUR MONT ROLAND BAT A-B-C-D-E-F-G-H-I

AR2025-0351 Autorisation de poursuite d'activité LYCEE PASTEUR MONT ROLAND GYMNASE

AR2025-0352 Autorisation provisoire de poursuite d'activité EGLISE SAINT JEAN

MISE EN LIGNE LE 20/03/2025

AR2025-0306 Travaux entre le N°3-5 rue Antoine De Saint Exupéry 1 jour entre le 24 mars et le 04 avril 2025 de 8h00 à 18h00

AR2025-0343 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives N°1 à 4/2025 JURA DOLOIS FOOTBALL

AR2025-0356 Ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3eme groupes CLUB DE TIR SPORTIF DU PAYS DOLOIS N°1 à 5/2025

AR2025-0357 Stationnement caravane Place Barberousse à Dole le 09 avril 2025 de 7h00 à 18h00

AR2025-0359 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives N°2/2025 DOLE ATHLETIQUE CLUB

AR2025-0360 Travaux 62 rue des Nouvelles 1 jour entre le 24 mars et le 03 avril 2025 de 8h00 à 18h00 sauf week end

AR2025-0361 Travaux 9 rue Camille Claudel à Dole 1 jour entre le 24 mars et le 04 avril 2025 de 8h00 à 18h00 sauf week end

MISE EN LIGNE LE 17/03/2025

AR2025-0302 Occupation du domaine public COLOR VIBES le 27 Avril 2025

MISE EN LIGNE LE 14/03/2025

AR2025-0257 Commission de sécurité CENTRE DE LONG ET MOYEN SEJOUR ARMAND TRUCHOT

AR2025-0258 Commission de sécurité LYCEE PASTEUR MONT ROLAND GYMNASE

AR2025-0261 Commission de sécurité LYCEE PASTEUR MONT ROLAND BATIMENTS A-B-C-D-E-F-G-H-I

AR2025-0263 Commission de sécurité EGLISE ST JEAN

AR2025-0308 Ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3ème groupes N° 1/2025 sollicitée par ASSOCIATION PARENTS D'ELEVES ROCKEFELLER

MISE EN LIGNE LE 11/03/2025

AR2025-0281 Ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3ème groupes N°1/2025 PROMO SPORT DOLE CRISSEY

AR2025-0282 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives N°1 et 2/2025 DOLE HANDBALL

AR2025-0283 Ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3ème groupes N°1 et 2/2025 AU FIL DE L'EAU

AR2025-0286 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives n°1/2025 UNION SPORTIVE DOLOISE

MISE EN LIGNE LE 10/03/2025

AR2025-0278 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives N°1/2025 JURA DOLOIS CYCLISME

MISE EN LIGNE LE 07/03/2025

AR2025-0219 Occupation domaine public LA FABRIK le 04 Avril 2025

AR2025-0237 Stationnement d'une grue 5 rue Carondelet à Dole du 24 mars au 25 avril 2025

MISE EN LIGNE LE 06/03/2025

AR2025-0210 Défilé carnaval des enfans à Dole le 11 Mars 2025 à partir de 13h30

AR2025-0267 ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3ème groupes INTERMARCHE EPENOTTES DOLE N°1/2025

AR2025-0268 Travaux 21 rue Croix d'Arans le 06 mars 2025 de 8H à 18H

AR2025-0269 Autorisation d'occupation domaine public pour l'assemblée de l'association Table Ronde Française à la commanderie à Dole

AR2025-0274 Arrêté de voirie portant alignement 87 rue Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole 

AR2025-0275 Arrêté de voirie portant alignement 12A rue Albert Camus et Bizard Nord à Dole

MISE EN LIGNE LE 05/03/2025

AR2025-0220 ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3ème groupes ASSOCIATION EUGE'NI N° 1 et 2 /2025

AR2025-0264 ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3ème groupe ASSOCIATION LES RAVAGES N° 1 et 2/2025

AR2025-0265 ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3ème groupe EPICERIE SOCIALE BASSIN DOLOIS N°1/2025

MISE EN LIGNE LE 03/03/2025

AR2025-0212 Vente au déballage EPICERIE SOCIALE DU BASSIN DOLOIS

AR2025-0242 Stationnement d'un échaffaudage 40 rue Mont Roland à Dole du 10 au 26 mars 2025

AR2025-0243 Autorisation de poursuite d'activité CENTRE COMMERCIAL LECLERC

AR2025-0247 Installation échaffaudage 8 rue des grandes carrières prolongation jusqu'au 17 Mars 2025

AR2025-0250 Arrêté police générale du Maire Croix d'Arans à Dole

MISE EN LIGNE LE 26/02/2025

AR2025-0224 Arrêté de circulation 8 rue Charles sauria à Dole le 05 mars 2025 de 8h à 18h

MISE EN LIGNE LE 25/02/2025

AR2025-0085 Délégation aux fonctions d'officier d'état civil M CUINET le 1er mars 2025

AR2025-0211 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives N°1 et 2/2025 UNION GYMNIQUE DOLOISE

AR2025-0218 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives N°1/2025 SOCIETE ARC DOLE

AR2025-0227 Délégation aux fonctions d'officier d'état civil M CUINET le 08 mars 2025

AR2025-0228 Délégation aux fonctions d'officier d"état civil M GOMET le 08 mars 2025

AR2025-0230 Arrêté de voirie portant alignement au droit de la propriété cadastrée section CW 491 Avenue Jacques Duhamel à Dole

MISE EN LIGNE LE 20/02/2025

AR2025-0206 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Maison de retraite SAINT JOSEPH

MISE EN LIGNE LE 18/02/2025

AR2025-0170 Stationnement et circulation 8 rue Charles Sauria du 3 Mars 8h à 18h

AR2025-0192 Ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3ème groupe association canine territoriale de Franche-Comté N° 1 et 2 /2025

AR2025-0193 Stationnement 2 véhicules ENEDIS 12 rue des Arènes les 24 et 25 février 2025

AR2025-0198 Echafaudage 53 avenue Maréchal Juin du 03 mars au 11 avril 2025

AR2025-0199 Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la ville de Dole SASU EM TAXI place de taxi n°5

AR2025-0202 Stationnement d'un camion 11 place Grévy le 18 Mars 2025

AR2025-0209 Occupation domaine public CLUB AGORA DOLE le 15 Mars 2025

MISE EN LIGNE LE 17/02/2025

AR2025-0136 Travaux dans le cadre des travaux de réhabilitation du FOYER DU VAL D'AMOUR du 19 février au 20 décembre 2025

MISE EN LIGNE LE 13/02/2025

AR2025-0110 Occupation domaine public CLUB VENTURI

AR2025-0134 Travaux 88B rue Charles Blind du 17 au 21 février 2025 de 8h à 18h

AR2025-0142 Changement de véhicule concernant l'autorisation de stationnement n°9

AR2025-0143 Travaux Bd Corniche/rue du Boichot du 17 au 21 février 2025 de 8h à 18h

AR2025-0144 Travaux 92 av Georges Pompidou du 17 au 21 février de 8h à 18h

MISE EN LIGNE LE 11/02/2025

AR2025-0122 ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3eme groupes SECOURS POPULAIRE FRANCAIS N°1 et 2 /2025 

AR2025-0126 dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives N° 1 et 2 /2025 ROLLER DOLE TAVAUX

MISE EN LIGNE LE 10/02/2025

AR2025-0132 Stationnement benne 30 Grande rue du 13 février au 11 avril 2025

AR2025-0133 Stationnement camion 14 rue des Arènes le 25 février 2025

AR2025-0138 Travaux rue des Bruyères du 17 février au 11 avril 2025 de 8h à 18h sauf week-ends

AR2025-0098 Désignation de monsieur Jean-Michel Rebillard pour représenter le Maire aux commissions d'attribution des logements à Grand Dole Habitat

AR2025-0099 Désignation de monsieur Jean-Michel Rebillard pour représenter le Maire aux commissions d'attribution des logements à la Maison pour Tous

AR2025-0100 Désignation de monsieur Jean-Michel Rebillard pour représenter le Maire aux commissions d'attribution des logements à Néolia

MISE EN LIGNE LE 06/02/2025

AR2025-0116 Stationnement réservé à l'avancement des travaux pour taille d'arbres en rideau Place Barberousse et au Prélot du 24 février au 28 février 2025 de 8h00 à 18h00

AR2025-0118 Stationnement d'un véhicule sur chaussée pour des travaux d'abbatage d'arbre 165 av Landon à Dole les 12 et 13 février de 8h à 18h

AR2025-0120 Stationnement interdit  pour travaux de remise en état du parkin Jeanne d'Arc à Dole du 06 février 18H au 07 février 2025 à 16H

AR2025-0128 Travaux avenue Lahr du 10 février 8h au 21 février 18h stationnement interdit sur une partie du parking du Pasquier

MISE EN LIGNE LE 04/02/2025

AR2025-0112 Délégation générale de signature temporaire du 1er au 07 février 2025 inclus

MISE EN LIGNE LE 03/02/2025

AR2025-0115 Autorisation d'utilisation d'un ERP salon CHIEN MON AMI le 02 mars 2025

MISE EN LIGNE LE 31/01/2025

AR2025-0111 Autorisation stationnement véhicules ENEDIS du 01 février au 31 décembre 2025

MISE EN LIGNE LE 30/01/2025

AR2025-0089 Echafaudage pour bâchage de toiture 5-9 rue de la Sous Préfecture du 30 janvier au 27 mars 2025

AR2025-0090 Arrêté relatif aux conditions de détention et d'usage de protoxyde d'azote sur l'espace public

AR2025-0106 Stationnement pour travaux autour du multiplex rue Alexis Cordienne du 03 février au 15 mai 2025 de 8h à 18h

AR2025-0108 Travaux rue Alsace Lorraine gymnase Quentin Fillon Maillet le 30 janvier 2025

AR2025-0109 Echafaudage 4 rue du Sergent Arney du 27 janvier au 07 février 2025

MISE EN LIGNE LE 29/01/2025

AR2025-0094 Stationnement 10 rue des Jardin le 15 février 2025

AR2025-0095 Occupation domaine public place Précipiano  24 Juin 2025 de 20h à Minuit bal de fin d'année

AR2025-0097 Stationnement 13 av Maréchal de Lattre de Tassigny le 12 Février 2025

AR2025-0101 Travaux 3 rue Monge à Dole du 03 au 07 Février de 8h à 18h

AR2025-0102 Travaux 85 rue de Crissey 1 journée entre le 04 et le 07 février 2025 de 8h à 18h

AR2025-0103 Stationnement d'une nacelle 12 rue des Arènes du 28 Janvier au 29 Janvier 2025 de 8h à 18h

AR2025-0105 Stationnement 11 av Georges pompidou à Dole le 08 février 2025 de 13h à 19h

MISE EN LIGNE LE 28/01/2025

AR2025-0096 Rallye de MONTE CARLO av de Lahr du 30 janvier 20h au 31 janvier 12h

AR2025-0104 Stationnement benne rue des Arènes du 28 au 31 Janvier 2025

MISE EN LIGNE LE 24/01/2025

AR2025-0078 Stationnement et circulation départ grue rue Bauzonnet le 11 février 2025

AR2025-0079 Installation benne 12 rue des Arènes du 17 au 21 Février 2025

AR2025-0080 Stationnement 12 rue des Arènes du 24 février au 28 mars 2025 sauf wd

AR2025-0083 Terrassement Grande rue du 27 au 31 janvier 2025

AR2025-0087 Travaux 71 rue Alsace Lorraine à Dole du 27 janvier au 07 février 2025

AR2025-0088 Stationnement et circulation interdite rues du gouvernement et entre le 5 et 9 rue de la sous préfecture à Dole

MISE EN LIGNE LE 23/01/2025

Autorisation d'ouverture tardive d'un débit de boissons LE RIO 59 av georges Pompidou à Dole

MISE EN LIGNE LE 22/01/2025

AR2025-0073 Echafaudage 11 rue Arney du 03 au 21 février 2025

AR2025-0076 Stationnement pour livraison 18/20 rue Pasteur le 27 janvier 2025

AR2025-0077 Travaux av de Lattre de Tassigny du 03 au 17 février 2025

AR2025-0084 Stationnement et circulation interdite rues Arney, Gouvernement du 22 au 23 janvier 2025

MISE EN LIGNE LE 21/01/2025

AR2025-0043 Travaux rue sous préfecture du 27 au 31 janvier 2025

AR2025-0044 Travaux Jules Machard du 3 février au 29 avril 2025

AR2025-0045 Stationnement grue rue Jacques de Molay du 06 janvier au 28 février 2025

AR2025-0049 Travaux rue Mont Roland du 04 janvier au 30 Mai 2025

AR2025-0060 Stationnement rue de Besançon le 27 janvier 2025

AR2025-0062 Travaux rue du desert du 27 janvier au 25 février 2025

AR2025-0074 Rues barrées incendie place de la sous préfecture du 20 janvier jusqu'à nouvel ordre

AR2025-0075 Benne suite à incendie rue des Arènes du 20 janvier jusqu'à nouvel ordre

MISE EN LIGNE LE 20/01/2025

AR2025-0047 Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la ville de Dole TAXI DOLOIS place n°13

AR2025-0050 Ouverture d'un débit temporaire de boissons 1er et 3e groupes LIONS CLUB DOLE LOUIS PASTEUR

MISE EN LIGNE LE 16/01/2025

2025-007 Occupation domaine public COMITE DE JUMELAGE DOLE

2025-0015 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons N°2 à 5/2025 tennis de table

2025-0016 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons N°1/2025 dole athlétique club

2025-0023 Vente au déballage association sportive ABCDE

2025-0038 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons N°1 à 7/2025 feux follets gym dole

MISE EN LIGNE LE 13/01/2025

AR2025-0012 Autorisation d'utilisation d'un ERP Journées de l'habitat Dolexpo du 24 au 26/01/2025

MISE EN LIGNE LE 10/01/2025

2025-0004 Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi SAS A LAU'TAXI place de taxi n°8

2025-0025 Arrêté de voirie portant alignement 12 rue des Bugnardes à Dole

2025-0026 Arrêté de voirie portant alignement 125 avenue Eisenhower à Dole

MISE EN LIGNE LE 09/01/2025

2025-0002 Dérogations annuelles débits de boissons Tennis de table

2025-0005 Dérogations annuelles débits de boissons cercle d'escrime Dole

2025-0006 Débits de boissons comité de Jumelage

2025-0014 stationnement interdit cours Clémenceau le 09/01/2025