Les arrêtés de 2025

MISE EN LIGNE LE 20/02/2025

AR2025-0206 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Maison de retraite SAINT JOSEPH

MISE EN LIGNE LE 18/02/2025

AR2025-0170 Stationnement et circulation 8 rue Charles Sauria du 3 Mars 8h à 18h

AR2025-0192 Ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3ème groupe association canine territoriale de Franche-Comté N° 1 et 2 /2025

AR2025-0193 Stationnement 2 véhicules ENEDIS 12 rue des Arènes les 24 et 25 février 2025

AR2025-0198 Echafaudage 53 avenue Maréchal Juin du 03 mars au 11 avril 2025

AR2025-0199 Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la ville de Dole SASU EM TAXI place de taxi n°5

AR2025-0202 Stationnement d'un camion 11 place Grévy le 18 Mars 2025

AR2025-0209 Occupation domaine public CLUB AGORA DOLE le 15 Mars 2025

MISE EN LIGNE LE 17/02/2025

AR2025-0136 Travaux dans le cadre des travaux de réhabilitation du FOYER DU VAL D'AMOUR du 19 février au 20 décembre 2025

MISE EN LIGNE LE 13/02/2025

AR2025-0110 Occupation domaine public CLUB VENTURI

AR2025-0134 Travaux 88B rue Charles Blind du 17 au 21 février 2025 de 8h à 18h

AR2025-0142 Changement de véhicule concernant l'autorisation de stationnement n°9

AR2025-0143 Travaux Bd Corniche/rue du Boichot du 17 au 21 février 2025 de 8h à 18h

AR2025-0144 Travaux 92 av Georges Pompidou du 17 au 21 février de 8h à 18h

MISE EN LIGNE LE 11/02/2025

AR2025-0122 ouverture d'un débit temporaire de boissons du 1er et 3eme groupes SECOURS POPULAIRE FRANCAIS N°1 et 2 /2025 

AR2025-0126 dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives N° 1 et 2 /2025 ROLLER DOLE TAVAUX

MISE EN LIGNE LE 10/02/2025

AR2025-0132 Stationnement benne 30 Grande rue du 13 février au 11 avril 2025

AR2025-0133 Stationnement camion 14 rue des Arènes le 25 février 2025

AR2025-0138 Travaux rue des Bruyères du 17 février au 11 avril 2025 de 8h à 18h sauf week-ends

AR2025-0098 Désignation de monsieur Jean-Michel Rebillard pour représenter le Maire aux commissions d'attribution des logements à Grand Dole Habitat

AR2025-0099 Désignation de monsieur Jean-Michel Rebillard pour représenter le Maire aux commissions d'attribution des logements à la Maison pour Tous

AR2025-0100 Désignation de monsieur Jean-Michel Rebillard pour représenter le Maire aux commissions d'attribution des logements à Néolia

MISE EN LIGNE LE 06/02/2025

AR2025-0116 Stationnement réservé à l'avancement des travaux pour taille d'arbres en rideau Place Barberousse et au Prélot du 24 février au 28 février 2025 de 8h00 à 18h00

AR2025-0118 Stationnement d'un véhicule sur chaussée pour des travaux d'abbatage d'arbre 165 av Landon à Dole les 12 et 13 février de 8h à 18h

AR2025-0120 Stationnement interdit  pour travaux de remise en état du parkin Jeanne d'Arc à Dole du 06 février 18H au 07 février 2025 à 16H

AR2025-0128 Travaux avenue Lahr du 10 février 8h au 21 février 18h stationnement interdit sur une partie du parking du Pasquier

MISE EN LIGNE LE 04/02/2025

AR2025-0112 Délégation générale de signature temporaire du 1er au 07 février 2025 inclus

MISE EN LIGNE LE 03/02/2025

AR2025-0115 Autorisation d'utilisation d'un ERP salon CHIEN MON AMI le 02 mars 2025

MISE EN LIGNE LE 31/01/2025

AR2025-0111 Autorisation stationnement véhicules ENEDIS du 01 février au 31 décembre 2025

MISE EN LIGNE LE 30/01/2025

AR2025-0089 Echafaudage pour bâchage de toiture 5-9 rue de la Sous Préfecture du 30 janvier au 27 mars 2025

AR2025-0090 Arrêté relatif aux conditions de détention et d'usage de protoxyde d'azote sur l'espace public

AR2025-0106 Stationnement pour travaux autour du multiplex rue Alexis Cordienne du 03 février au 15 mai 2025 de 8h à 18h

AR2025-0108 Travaux rue Alsace Lorraine gymnase Quentin Fillon Maillet le 30 janvier 2025

AR2025-0109 Echafaudage 4 rue du Sergent Arney du 27 janvier au 07 février 2025

MISE EN LIGNE LE 29/01/2025

AR2025-0094 Stationnement 10 rue des Jardin le 15 février 2025

AR2025-0095 Occupation domaine public place Précipiano  24 Juin 2025 de 20h à Minuit bal de fin d'année

AR2025-0097 Stationnement 13 av Maréchal de Lattre de Tassigny le 12 Février 2025

AR2025-0101 Travaux 3 rue Monge à Dole du 03 au 07 Février de 8h à 18h

AR2025-0102 Travaux 85 rue de Crissey 1 journée entre le 04 et le 07 février 2025 de 8h à 18h

AR2025-0103 Stationnement d'une nacelle 12 rue des Arènes du 28 Janvier au 29 Janvier 2025 de 8h à 18h

AR2025-0105 Stationnement 11 av Georges pompidou à Dole le 08 février 2025 de 13h à 19h

MISE EN LIGNE LE 28/01/2025

AR2025-0096 Rallye de MONTE CARLO av de Lahr du 30 janvier 20h au 31 janvier 12h

AR2025-0104 Stationnement benne rue des Arènes du 28 au 31 Janvier 2025

MISE EN LIGNE LE 24/01/2025

AR2025-0078 Stationnement et circulation départ grue rue Bauzonnet le 11 février 2025

AR2025-0079 Installation benne 12 rue des Arènes du 17 au 21 Février 2025

AR2025-0080 Stationnement 12 rue des Arènes du 24 février au 28 mars 2025 sauf wd

AR2025-0083 Terrassement Grande rue du 27 au 31 janvier 2025

AR2025-0087 Travaux 71 rue Alsace Lorraine à Dole du 27 janvier au 07 février 2025

AR2025-0088 Stationnement et circulation interdite rues du gouvernement et entre le 5 et 9 rue de la sous préfecture à Dole

MISE EN LIGNE LE 23/01/2025

Autorisation d'ouverture tardive d'un débit de boissons LE RIO 59 av georges Pompidou à Dole

MISE EN LIGNE LE 22/01/2025

AR2025-0073 Echafaudage 11 rue Arney du 03 au 21 février 2025

AR2025-0076 Stationnement pour livraison 18/20 rue Pasteur le 27 janvier 2025

AR2025-0077 Travaux av de Lattre de Tassigny du 03 au 17 février 2025

AR2025-0084 Stationnement et circulation interdite rues Arney, Gouvernement du 22 au 23 janvier 2025

MISE EN LIGNE LE 21/01/2025

AR2025-0043 Travaux rue sous préfecture du 27 au 31 janvier 2025

AR2025-0044 Travaux Jules Machard du 3 février au 29 avril 2025

AR2025-0045 Stationnement grue rue Jacques de Molay du 06 janvier au 28 février 2025

AR2025-0049 Travaux rue Mont Roland du 04 janvier au 30 Mai 2025

AR2025-0060 Stationnement rue de Besançon le 27 janvier 2025

AR2025-0062 Travaux rue du desert du 27 janvier au 25 février 2025

AR2025-0074 Rues barrées incendie place de la sous préfecture du 20 janvier jusqu'à nouvel ordre

AR2025-0075 Benne suite à incendie rue des Arènes du 20 janvier jusqu'à nouvel ordre

MISE EN LIGNE LE 20/01/2025

AR2025-0047 Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la ville de Dole TAXI DOLOIS place n°13

AR2025-0050 Ouverture d'un débit temporaire de boissons 1er et 3e groupes LIONS CLUB DOLE LOUIS PASTEUR

MISE EN LIGNE LE 16/01/2025

2025-007 Occupation domaine public COMITE DE JUMELAGE DOLE

2025-0015 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons N°2 à 5/2025 tennis de table

2025-0016 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons N°1/2025 dole athlétique club

2025-0023 Vente au déballage association sportive ABCDE

2025-0038 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons N°1 à 7/2025 feux follets gym dole

MISE EN LIGNE LE 13/01/2025

AR2025-0012 Autorisation d'utilisation d'un ERP Journées de l'habitat Dolexpo du 24 au 26/01/2025

MISE EN LIGNE LE 10/01/2025

2025-0004 Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi SAS A LAU'TAXI place de taxi n°8

2025-0025 Arrêté de voirie portant alignement 12 rue des Bugnardes à Dole

2025-0026 Arrêté de voirie portant alignement 125 avenue Eisenhower à Dole

MISE EN LIGNE LE 09/01/2025

2025-0002 Dérogations annuelles débits de boissons Tennis de table

2025-0005 Dérogations annuelles débits de boissons cercle d'escrime Dole

2025-0006 Débits de boissons comité de Jumelage

2025-0014 stationnement interdit cours Clémenceau le 09/01/2025