Resultats de la recherche

102. Plan de sauvegarde et de mise en valeur

Le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) Un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur peut être établi sur tout ou partie d'un site patrimonial remarquable. Celui-ci traduit les principes…

103. Dole, cœur de ville

La maison du projet Située au 41, Rue des Arènes, la maison du projet est le guichet unique d’informations du projet « Dole, cœur de ville ». Les propriétaires et investisseurs peuvent y…

104. Plan de sauvegarde et de mise en valeur

Le site patrimonial remarquable de Dole Depuis le 23 juin 1967, le centre historique de Dole est couvert par un site patrimonial remarquable, anciennement dénommé secteur sauvegardé. Ce secteur…

105. Les conseils municipaux de 2022

Conseil Municipal du 21 décembre 2022 Ordre du jour Liste des délibérations Procès-verbal MISE EN LIGNE LE MERCREDI 28 DECEMBRE 2022 109 - Admission en non-valeur et effacement de…

106. Programme des expositions du musée des Beaux-Arts

Programme des expositions du musée des Beaux-Arts Cliquez sur l'image ci-dessous pour accéder au programme

107. Autorisations d'urbanisme

NOUVEAU Le Grand Dole ouvre la possibilité de déposer des dossiers d’urbanisme * en ligne dans chacune de ses 47 communes : * Permis de construire, Déclaration préalable, Permis d'aménager,…

108. Les aides à la rénovations

Les aides à la rénovation Les subventions présentées émanent d'organismes publics (Etat, Anah, collectivités) ou de partenaires (Action Logement, Fondation du patrimoine). La liste n'est pas…

109. Délibérations 2022

Conseil Communautaire du 22 décembre 2022 PROCES VERBAL Ordre du jour Liste des délibérations MISE EN LIGNE LE MARDI 27 DECEMBRE 2022 13722 - Admissions en non valeur + Annexe 13822 - Fixation…

110. 2022 - Conseils d'administration du CCAS

Ordre du jour Liste des délibérations Procès Verbal 32 - Adoption de la nomenclature M57 33 - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations en M57 - rappel pour la M22…