EN 1 CLIC
Hôtel de ville
Place de l'Europe
39100 DOLE
03.84.79.79.79
Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 17h30.
Les samedis de 9h00 à 12h00.
Du 8 juillet au 27 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis.
2022 - Conseils d'administration du CCAS
Conseil du 12 décembre 2022
32 - Adoption de la nomenclature M57
34 - Autorisation d'engagement et mandatement des crédits d'investissements avant le vote du BP 2023
35 - Tarifs 2023 des repas servis aux personnes agées
36 - Tarifs des chambres d'hôtes de la résidence autonomie des Paters
37 - Contrat d'abonnement à la téléassistance - tarifs 2023
38 - Montants des redevances dans les anciens logements de fonction proposés à la location ou colocation - ANNULEE
39 - Modification du tableau des effectifs au CCAS et dans la résidence autonomie
40 - Rapport Social Unique 2021
40 - Rapport Social Unique 2021 - Annexe
41 - Programme de Réussite Educative - réponse à l'appel à projet Contrat de Ville 2023
Conseil du 7 novembre 2022
25 - Décision modificative n°1 - Budget principal du CCAS
26 - Décision modificative n°1 - Budget annexe du service de portage de repas à domicile
27 - Décision modificative n°1 - Budget des résidences autonomie (M22)
28 - Modification du règlement intérieur du CCAS
28 - Modification du règlement intérieur du CCAS - annexe
30 - Mise en place de contrats aidés dans le cadre du dispositif PEC (Parcours Emploi Compétence)
Conseil du 29 juin 2022
12 - Approbation Compte de Gestion 2021
13 - Approbation Comptes Administratifs 2021
14 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2021 - CCAS et RàD
15 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2021 - RA
16 - Arrêt de l'activité GLEITZ
17 - Modification de la liste des emplois bénéficiant d'un logement de fonction dans les RA
18 - Désignation du nombre de membres du CST
19 - Désignation du nombre de membres FSSSCT
20 - Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires
21 - Modification de la participation à la Complémentaire Santé
22 - Modification des Lignes Directrices de Gestion
23 - Démarche d'évaluation de la résidence autonomie des Paters