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Hôtel de ville
Place de l'Europe
39100 DOLE
03.84.79.79.79
Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 17h30.
Les samedis de 9h00 à 12h00.
Du 8 juillet au 27 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis.
Les conseils municipaux de 2022
Conseil Municipal du 21 décembre 2022
MISE EN LIGNE LE MERCREDI 28 DECEMBRE 2022
109 - Admission en non-valeur et effacement de dettes
111 - Budget Primitif 2023 + Annexe
112 - Fixation des taux de la fiscalité locale pour 2023
114 - Avenant n° 1 à la convention constitutive du service facturier + Annexe
115 - Compensation financière versée à la SPL Hello Dole au titre de l’année 2022
116 - Évolution de la structure financière de la SPL Grand Dole Développement 39 – Avenants aux divers contrats + Annexe
117 - Avenant n° 1 au Marché de Partenariat de Performance Énergétique (MPPE) pour la rénovation patrimoniale et énergétique de cinq groupes scolaires avec la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe
118 - Avenant n° 3 au contrat de concession de travaux pour la réhabilitation/extension de la cuisine centrale de Dole avec la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe
119 - Rapport Social Unique 2021 + Annexe
120 - Convention Jura Service pour l’année 2023 + Annexe
121 - Participation de la Ville de Dole au projet de partage de jardins « L’Ami du Potager » + Annexe
123 - Demandes de subventions pour le festival « Cirque et Fanfares » 2023
124 - Demandes de subventions pour la manifestation « Pupitres en liberté » 2023
125 - Plan de financement de deux expositions temporaires au Musée des Beaux-arts
126 - Acquisition d’un dossier documentaire à la mémoire de Louis Pasteur + Annexe
127 - Subvention à l’Association Sports Adaptés Loisirs pour l’organisation du championnat de France de Judo - Sport adapté + Annexe
128 - Signature de conventions avec le Département du Jura et l’association Saint-Michel-le-Haut pour le suivi de l’action « Rénovation logement » au Centre Social Olympe de Gouges + Annexe 1 + Annexe 2
129 - Signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF du Jura + Annexe
130 - Approbation du règlement de fonctionnement des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (crèches) +Annexe
131 - Classe relais Nord Jura – Subventions aux PEP du Jura pour l’année 2023
132 - Cession du Château de Crissey - Délibération modificative
133 - Cession de terrain à Madame et Monsieur Arif ERDEM
134 - Cession de terrain à Madame et Monsieur Denis VIGNOT
135 - RETIREE
136 - Cession et acquisition à Monsieur Johann THOMAS
137 - Acquisition au Conseil Départemental du Jura
138 - Dérogation au repos dominical pour les établissements de commerce de détail pour l’année 2023
139 - Étude pré-opérationnelle de désenvasement du canal des Tanneurs – Plan de financement
140b - Programme d’éclairage public 2022 - Subvention du SIDEC +Annexe
141 - Subvention du SIDEC dans le cadre de travaux d’enfouissement avenue de Northwich + Annexe
143 - Assiette, dévolution et destination des coupes de bois de l’exercice 2023
Conseil Municipal du 14 novembre 2022
MISE EN LIGNE LE LUNDI 21 NOVEMBRE 2022
98 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
99 - Rapport annuel 2022 sur l’égalité entre les femmes et les hommes+ Annexe
100 - Rapport d’Orientations Budgétaires 2023 + Annexe
101 - Partage de la Taxe d’Aménagement - ZAE + Annexe
102 - Garantie d’emprunt avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour l’opération Cœur de Ville (25 Rue Pointelin) + Annexe
103 - Subvention 2022 à l’association « Les ravagés » + Annexe
104 - Subvention 2022 à l’association « Jongleurs et Opérette » + Annexe
105 - Modification du tableau des effectifs
106 - Recensement de la population 2023 : recrutement de 6 agents
107 - Cession de terrain à NEXITY – Délibération complémentaire n° 2
108 - Cession de terrain à Madame et Monsieur Fation VJERDHA
Conseil Municipal du 19 septembre 2022
MISE EN LIGNE LE LUNDI 26 SEPTEMBRE 2022
79 - Élection d’une nouvelle adjointe suite à la démission de Madame Justine GRUET de son poste de 5ème adjointe au Maire
80 - Désignation de représentants
81 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal + Annexe
82 - Subvention 2022 au Foyer Socio-Éducatif du Collège Claude Nicolas LEDOUX dans le cadre d’un voyage scolaire à Verdun + Annexe
83 - Subventions 2022 aux associations + Annexe
84 - Étude pré-programmatique muséographique et scénographique de la Maison Natale de Pasteur
85 - Règlement intérieur de l’École des Beaux-arts + Annexe
86 - Bilan de la Dotation de Solidarité Urbaine 2021
87 - Classe relais Nord Jura - Subventions aux PEP du Jura pour les années 2021-2022
88 - Acquisition à la SAFER de Bourgogne Franche Comté - Délibération complémentaire
89 - Acquisition de terrain à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole
90 - Cession de terrain à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Jura - Chemin de Pontarlier
91 - Cession de terrain à Monsieur Ludovic TEPINIER - Rue du Saule
92 - Cession de terrain à Madame et Monsieur Eldar ABDOULATIPOVA - Lotissement La Faulx
93 - Cession terrain à Madame Iris BRINDEL et Monsieur Aziz YAKOUBI - Chemin des Noches
94 - Échange de terrain avec Madame et Monsieur GRANDMAISON - Avenue Eisenhower
95 - Programmation d’une étude pré-opérationnelle en centre-ville de Dole
96 - Concours des maisons et balcons fleuris - Attribution des prix
97 - Contrat Natura 2000 en forêt communale de Dole-Goux
Conseil Municipal du 29 juin 2022
MISE EN LIGNE LE MERCREDI 6 JUILLET 2022
27 - Rapport Annuel 2021 CCSPL + Annexe
28 - Rapport annuel 2021 SPL G2D39
29 - Rapport annuel 2021 SPL HELLO DOLE
30 - Rapport annuel 2021 DSP Gestion Commanderie + Annexe
31 - Rapport annuel 2021 DSP Crematorium + Annexe
32 - Rapport annuel 2021 DSP Chauffage Urbain + Annexe
33 - Dissolution budgets annexes Eau et Assainissement
34 - Compte de Gestion 2021
35 - Comptes Financiers Uniques 2021
36 - Compte Administratif 2021 + Annexe
37 - Affectation resultats BP et BA 2021
38 - Approbation montant ACTP 2022
39 - Budget Supplementaire 2022
40 - Avenant 5 DSP chauffage urbain + Annexe
41 - Convention HARMI Projet Scientifique Microbiologie + Annexe
42 - Convention ONACVG Trx Carre Militaire 14 18 + Annexe
43 - Mandat SPL HD gestion programmation spectacles 2022 2023 + Annexe
44 - Avenant 2 SPL HD conv de mandat gestion salles municipales + Annexe
45 - Mesures de responsabilisation etablissements scolaires dolois 2022 2023 + Annexe
46 - Marche subsequent achat gaz naturel - Protocole accord transactionnel SAVE + Annexe
47 - Conv Tennis Club Dolois - Refection courts + Annexe
48 - Conv partenariat Cyril VIENNOT ambassadeur sportif + Annexe
49 - Subv 2022 associations + Annexe
50 - Renouvellement conv Ville Art et Histoire
51 - Subv Existe en Ciels-Diabetiques BFC + Annexe
52 - Adhesion Federation Centre Sociaux
53 - Dde subv Region actions CS ODG
54 - Modification Reglement Interieur CS ODG + Annexe
55 - Designation nombre de membres du CST
56 - Designation nombre de membres du FSSSCT
57 - Fixation liste emplois ouvrant droit aux IHTS
58 - Modification lignes directrices de gestion
59 - Modification participation financement complementaire sante
60 - Mise a disposition personnel aupres de Loisirs Populaires Dolois + Annexe
61 - Acquisition cellules commerciales PATRIMINVEST Rue Faustin Besson
62 - Acquisition terrain FACCENDA Rue Xavier JOLY
63 - Acquisition batiment SAFER Avenue de Lahr
64 - Acquisition terrain THEVENOT Avenue Marechal Juin
65 - Acquisition Mickael THIAVILLE Chateau de Crissey
66 - Cession terrain Morade BOUCHI Chemin des Noches
67 - Cession terrain Mourhaf KABBACHE Chemin des Noches
68 - Cession terrain Nourredine ABDELLI Chemin des Noches
69 - Cession terrain Azedine ABOUKAMEL Chemin des Noches
70 - Cession terrain Antoine HRZINA Chemin des Noches
71 - Cession terrains à NEXITY Av Leon Jouhaux Av Pompidou
72 - Cession terrain SCI LONI Avenue Eisenhower
73 - Servitude de passage de canalisation Rue des Sorbiers + Annexe
74 - Cession terrain a la CAGD ZAE Les Grandes Epenottes
75 - Tarifs TLPE 2023
76 - Dde subv trx renovation extension Centre Schweitzer
77 - Dde subv trx amenagement cellules Le Prelude pour Epicerie Solidaire
78 - Conv mise a dispo terrain Verger Ledoux pour Asso + Annexe
Conseil Municipal du 14 mars 2022
Procès verbal
01 - Démission de Madame Amandine BORNECK, Conseillère Municipale, et installation de Madame Nadine HERRMANN
02 - Modification de la composition du Conseil d’Administration de la MJC de Dole
03 - Subventions 2022 aux associations + Annexe
04 - Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Communauté d’Agglomération du Grand Dole, la Ville de Dole et le Centre Communal d’Action Sociale
05 - Modification du tableau des effectifs
06 - Vente de biens aux enchères
07 - Subvention à l’association « Donnons des elles au vélo » + Annexe
08 - Label Ville d’Art et d’Histoire : Demande de subvention 2022 à la DRAC de Bourgogne Franche-Comté
09 - Plan de financement de l’exposition « Prendre Soin » au Musée des Beaux-arts de Dole
10 - Ajustement de la carte scolaire
11 - Bilan Foncier 2021
12 - Acquisition de locaux à COOP’AGIR - Délibération modificative
13 - Acquisition de terrain à la SAS NB IMMOBILIER
14 - Acquisition d’un ensemble bâti aux Consorts CHARTIER
15 - Cession de terrain à Monsieur Patrice BESANÇON
16 - Cession du Château de Crissey à Monsieur Mickaël THIAVILLE
17 - Cession de terrain à la Commune de Crissey
18 - Cession d’un tènement foncier à NEXITY
19 - Cession de l’École des Commards à la SCI LONI
20 - Avenants à la concession de services avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour l’acquisition de biens immobiliers dans l’emprise du périmètre « Action Cœur de Ville » de la Ville de Dole + Annexe
21 - Avenant n°1 à la convention d’assistance et de service avec la SPL Grand Dole Développement 39 relative à l’aménagement urbain du quartier de l’ancienne gare de la Bedugue + Annexe
22 - Avis sur le Règlement Local de Publicité intercommunal arrêté
23 - Réaménagement et création d’une extension du centre Schweitzer de Dole
24 - Rénovation de la charpente de l’ancienne toiture du service serrurerie de la Ville de Dole et plan de financement
25 - Convention de financement avec l’ADEME pour le programme d’intervention AVELO 2 + Annexe
26 - Demande de subvention pour l’organisation du Tour de France 2022 - Convention entre la Ville de Dole, le Département du Jura et la société Amaury Sport Organisation (ASO) + Annexe