Grand Dole

2023 - Conseils d'administration du CCAS

Dole du JuraVivre à DoleSolidarités, santé et socialLe centre communal d'action sociale (CCAS)Conseils d'administration du CCAS2023 - Conseils d'administration du CCAS

Conseil du 12 décembre 2023

Liste des délibérations

32 - Autorisation d'engagement et mandatement des crédits d'investissements avant le vote du BP 2024

33- Convention d'attribution de télécommandes pour systèmes sur feux tricolores à destination des personnes mal ou non voyantes

33- Convention d'attribution de télécommandes pour systèmes sur feux tricolores à destination des personnes mal ou non voyantes ANNEXE

34 - Mise à disposition de local au sein de la résidence autonomie des Paters pour l'accueil de formations

35 - Approbation du projet d'établissement de la résidence autonomie des Paters 2023 - 2027

35 - Approbation du projet d'établissement de la résidence autonomie des Paters 2023 - 2027 ANNEXE

36 - Tarifs 2024 des repas et animations pour les personnes âgées

37 - Tarifs des chambres d'hôtes de la résidence autonomie des Paters

38 - Mise en place d'un contrat avec La Poste dans le cadre du service de portage de repas à domicile

39 - Service de portage de repas à domicile : nouveau règlement de fonctionnement, contrat individuel et livret d'accueil

39 - Service de portage de repas à domicile : nouveau règlement de fonctionnement, contrat individuel et livret d'accueil ANNEXES

40 - Actualisation du contrat de séjour et du règlement de fontionnement pour les résidents des Paters

40 - Actualisation du contrat de séjour et du règlement de fontionnement pour les résidents des Paters ANNEXES

41 - Revalorisation des participations au financement de la protection sociale des agents du CCAS de la Ville de Dole

42 - Transformation d'un poste d'adjoint technique au CCAS

43 - Rapport Social Unique 2022

43 - Rapport Social Unique 2022 ANNEXE

44 - Programme de Réussite Eductative - réponse à l'appel à projet Contrat de Ville 2024

Conseil du 6 novembre 2023

Liste des délibérations

28 - Décision modificiative n°2 - Budget principal du CCAS

29 - Décision modificative n°1 - Budget annexe du service de portage de repas à domicile

30 - Décision modificative n°1 - Budget résidences autonomies (M22)

31 - Modification du tableau des effectifs au CCAS et dans la résidence autonomie des Paters

Conseil du 26 juin 2023

Liste des délibérations

19 - Décision modificative n°1 - Budget principal du CCAS

20 - Approbation des Comptes de gestion année 2022 : Budget Principal CCAS ; Budget Annexe du service de portage de repas à domicile ; Budget des résidences autonomie

21 - Approbation des Comptes Administratifs année 2022 : Budget Principal CCAS ; Budget Annexe du service de portage de repas à domicile ; Budget des résidences autonomie

22 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2022 : Budget Principal CCAS et Budget Annexe du service de portage de repas à domicile (Comptabilité M14)

23 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2022 : Budget des résidences autonomie (Comptabilité M22)

24 - Avenant n°1 à la convention constitutive du service facturier + Annexe

25 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité mis en place par l'UGAP pour la période 2025-2027 + Annexe

26 - Modification du tableau des effectifs au CCAS et dans la résidence autonomie

27 - Actualisation du contrat de séjour et du règlement de fonctionnement pour les résidents des Paters + Annexes

Conseil du 27 mars 2023

Liste des délibérations

09 - Approbation du Budget Primitif 2023

10 - Tarifs 2023 : Montants des redevances dans la résidence autonomie des Paters

11 - Montant des redevances dans les anciens logements de fonction proposés à la location ou colocation

12 - Modification des tarifs 2023 pour participation aux activités des personnes non résidentes au foyer des Paters

13 - Actualisation du contrat de séjour et du règlement de fonctionnement pour les résidents des Paters

14 - Participation au financement de la protection sociale des agents du CCAS de la Ville de Dole

15 - Rapport d'activités 2022 des résidences autonomie des Paters et du Val d'Amour

16 - Rapport d'activités 2022 du service de portage de repas à domicile

17 - Adhésion au groupement de commandes constitué entre le Syndicat Mixte "La Grande Tablée" et le CCAS pour l'acquisition de véhicules frigorifiques

18 - Vacances séniors ANCV CCAS - Centre Social Escale

Conseil du 23 janvier 2023

Liste des délibérations

01 - Rapport d'Orientation Budgétaire 2023

01 - Rapport d'Orientation Budgétaire 2023 ANNEXE

02 - Tarifs 2023 : Montants des redevances dans la résidence autonomie des Paters - ANNULEE

03 - Revalorisation des aides sociales facultatives pour les résidents du Val d'Amour relogés au Paters - année 2023

04 - Fermeture de la résidence autonomie du Val d'Amour et renouvellement des autorisations pour la résidence autonomie des Paters

05 - Nouveaux contrat de séjour et Règlement de fonctionnement pour la résidence autonomie des Paters

05 - Nouveaux contrat de séjour et règlement de fonctionnement pour la résidence autonomie des Paters - ANNEXE Contrat de séjour

05 - Nouveaux contrat de séjour et règlement de fonctionnement pour la résidence autonomie des Paters - ANNEXE Règlement de fonctionnement

06 - Facturation des dégradations et perte de matériel de téléassistance pour les résidents des Paters

07 - Tarifs 2023 pour participation aux activités des personnes non résidentes au foyer des Paters

08 - Mise à disposition d'un nouveau local pour des activités diverses dans la résidence des Paters - actualisation des tarifs

08 - Mise à disposition d'un nouveau local pour des activités diverses dans la résidence des Paters - actualisation des tarifs _ ANNEXE