Grand Dole

2024 - Conseils d'administration du CCAS

Dole du JuraVivre à DoleSolidarités, santé et socialLe centre communal d'action sociale (CCAS)Conseils d'administration du CCAS2024 - Conseils d'administration du CCAS

Conseil du 16 décembre 2024 - SEANCE EXTRAORDINAIRE

Liste des délibérations

Procès Verbal

27 - Autorisation d'engagement et mandatement des crédits d'investissements avant le vote du BP 2025

28 - Téléassistance : actualisation des tarifs 2025, du nouveau contrat et de la fiche d'inscription

28 - Téléassistance : actualisation des tarifs 2025, du nouveau contrat et de la fiche d'inscription _ ANNEXE Contrat d'abonnement

28 - Téléassistance : actualisation des tarifs 2025, du nouveau contrat et de la fiche d'inscription _ ANNEXE Fiche Inscription

29 - Tarifs 2025 des repas et animations pour les personnes âgées

30 - Actualisation du contrat de séjour et du règlement de fonctionnement pour les résidents des Paters

30 - Actualisation du contrat de séjour et du règlement de fonctionnement pour les résidents des Paters _ ANNEXE Contrat de Séjour

30 - Actualisation du contrat de séjour et du règlement de fonctionnement pour les résidents des Paters _ ANNEXE Règlement de Fonctionnement

31 - Service de portage de repas à domicile : mise à jour du règlement de fonctionnement, du contrat individuel et du livret d'accueil

31 - Service de portage de repas à domicile : ANNEXE règlement de fonctionnement

31 - Service de portage de repas à domicile : ANNEXE contrat individuel

31 - Service de portage de repas à domicile : ANNEXE livret d'accueil

32 - Modification des modalités de versement de la participation au financement de la protection sociale complémentaire du risque santé à compter du 1er janvier 2025

33 - Modification des modalités de versement de la participation au financement de la protection sociale complémentaire du risque prévoyance à compter du 1er janvier 2025

34 - Modification du tableau des effectifs dans la résidence autonomie des Paters

35 - Rapport Social Unique 2023

35 - Rapport Social Unique 2023 ANNEXE

36 - Programme de Réussite Educative - réponse à l'appel à projet Contrat de Ville 2025

Conseil du 12 décembre 2024 - Quorum non atteint

Procès Verbal

Conseil du 14 novembre 2024 - SEANCE EXTRAORDINAIRE

Liste des délibérations

20 - Admission en non-valeur et créances éteintes

21 - Décision modificative n°1 - Budget principal du CCAS

22 - Décision modificative n°1 - Budget annexe du service de portage de repas à domicile

23 - Décision modificative n°1 - Budget Résidence autonomie (M22)

24 - Recrutements d'agents contractuels pour les accroissements temporaires et saisonniers d'activité et les remplacements d'agents indisponibles

25 - Mise en place d'un contrat collectif pour la protection sociale complémentaire - risque prévoyange

25 - Mise en place d'un contrat collectif pour la protection sociale complémentaire - risque prévoyange 25 - Mise en place d'un contrat collectif pour la protection sociale complémentaire - risque prévoyange ANNEXE

26 - Mise en place d'un contrat collectif pour la protection sociale complémentaire - risque santé

26 - Mise en place d'un contrat collectif pour la protection sociale complémentaire - risque santé ANNEXE

Conseil du 4 novembre 2024 - Quorum non atteint

Conseil du 4 juillet 2024 - SEANCE EXTRAORDINAIRE

Liste des délibérations

11 - Approbation des Comptes de gestion année 2023 : Budget Principal du CCAS - Budget annexe du Service de Portage de Repas à Domicile - Budget Résidence Autonomie

12 - Approbation des Comptes Administratifs 2023 : Budget Principal du CCAS - Budget annexe du Service de Portage de Repas à Domicile - Budget Résidence Autonomie

13 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 : Budget Principal du CCAS et Budget annexe du Service de Portage de Repas à Domicile (Instruction M57)

14 - Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 :Budget Résidence Autonomie (Instruction M22)

15 - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) + ANNEXE

16 - Transformation d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe au sein de la RA des Paters suite à la mutation d'un agent

17 - Dispositif d'aide au Permis de Conduire Citoyen - Modification du règlement d'intervention + ANNEXES

18 - Modification de la Convention d'occupation des locaux Coiffure et Pédicure dans la RA des Paters + ANNEXES

19 - Convention de partenariat avec la Croix Rouge Française (Plan Canicule 2024) + ANNEXE

Conseil du 27 juin 2024 - Quorum non atteint

Conseil du 25 mars 2024

Liste des délibérations

03 - Rapport d'Activité 2023 Programme de Réussite Educative (PRE)

03 - Rapport d'Activité 2023 Programme de Réussite Educative (PRE) ANNEXE

04 - Rapport d'Activité 2023 de la Résidence Autonomie des Paters

04 - Rapport d'Activité 2023 de la Résidence Autonomie des Paters ANNEXE

05 - Rapport d'Activité 2023 du Service de Portage de repas à domicile

05 - Rapport d'Activité 2023 du Service de Portage de repas à domicile ANNEXE

06 - Rapport d'Activité 2023 du CCAS de la Ville de Dole

06 - Rapport d'Activité 2023 du CCAS de la Ville de Dole ANNEXE

07 - Approbation du Budget Primitif 2024

08 - Délégation de pouvoirs au Président et à la Vice-présidente

09 - Protocole d'accord relatif à l'organisation des services en cas de grève

09 - Protocole d'accord relatif à l'organisation des services en cas de grève ANNEXE

10 - Vacances seniors ANCV CCAS - Centre Social l'Escale

Conseil du 22 janvier 2024

Liste des délibérations

01 - Rapport d'Orientation Budgétaire 2024

01 - Rapport d'Orientation Budgétaire 2024 ANNEXE

02 - Tarifs 2024 : Montants des redevances dans la résidence autonomie des Paters