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Les conseils municipaux de 2018

Dole du JuraLa mairieConseil municipalLes délibérationsLes conseils municipaux de 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2018

- Budget Primitif 2019 de la Ville de Dole et des Budgets Annexes de l’Eau, de l’Assainissement, des Parcs de Stationnement Payant et des Lotissements + Annexe

- Fixation du taux de la fiscalité locale pour 2019

- Mise à jour du plan d’amortissement des immobilisations

- Avenant à la convention de mutualisation des services entre la Ville de Dole et la Communauté d’Agglomération du Grand Dole + Annexe

- Mise en place d’une commission de contrôle de la liste électorale au 1^er janvier 2019

- Mise à disposition d’un agent de la Ville de Dole auprès du Centre Communal d’Action Sociale + Annexe

- Convention avec l’association Jura Service pour l’année 2019 + Annexe

- Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Filière culturelle

- Mise en place d’un groupement de commandes permanent avec la Communauté d’Agglomération du Grand Dole (« Club acheteurs ») + Annexe

- Subvention exceptionnelle aux ambassadeurs de la Ville de Dole

- Label Ville d’Art et d’Histoire : Demande de subvention 2018 à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne Franche-Comté

- Demandes de subventions pour le festival « Cirque et Fanfares » 2019

- Demande de financement pour le sas acoustique et thermique de l’Auditorium Karl RIEPP

- Subventions aux groupes musicaux dans le cadre de la participation à la « Nuit des Bars de Nowel » 2018

- Subvention au Centre Départemental Jurassien du Cinéma

- Subvention à la Société des Amis de Pasteur

- Mission d’accueil des 13 – 18 ans par l’Association Les Loisirs Populaires Dolois pour l’année 2019

- Partenariat entre la MJC et le Centre Social Olympe de Gouges pour la saison 2018/2019 + Annexe

- Suivi de l’action « Rénovation Logement » au Centre Social Olympe de Gouges + Annexe 1 + Annexe 2

- Acquisition de terrain à Monsieur et Madame SEVEON

- Acquisition de terrain à Madame Yvette REY

- Désaffectation et déclassement du domaine public de l’École des Beaux-arts - 19 Bis rue des Arènes

- Mise à disposition d’immeubles sis place Barberousse par la Ville de Dole à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole

- Acquisition de terrain à l’Association foncière d’Authume - Les Cambrayes

- Périmètre d’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)

- Dérogation au repos dominical pour les établissements de commerce de détail pour l’année 2019

- Gestion des forêts communales de Dole – Programme de coupes et de travaux - Année 2019

- Destination des coupes de bois réglées de l’exercice 2019

- Participation de la Ville de Dole aux classes de découverte pour l’année 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2018

Note explicative de synthèse

COMPTE-RENDU DU CONSEIL

Rapport sur les Orientations Budgétaires 2019 + Annexe

Rapport annuel 2018 sur l’égalité entre les femmes et les hommes + Annexe

Modification du tableau des effectifs

Recensement de la population 2019 : recrutement de 5 agents

Acquisition d’une application mobile connectée – Plan de financement

Adhésion au groupement de commandes constitué pour la passation des marchés publics d’assurances de la Ville de Dole, de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole, du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Dole et du Syndicat Mixte de gestion de la Cuisine Centrale « La Grande Tablée » + Annexe

Projet de regroupement du siège de la Ligue de Football Bourgogne/Franche Comté

Convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2021 avec l’association Les Scènes du Jura + Annexe

Demandes de subventions pour la manifestation « Pupitres en liberté » 2019

Création d’un dispositif d’aide au permis de conduire citoyen

Cession de terrain à Monsieur et Madame MOGNOL

Cession de terrain à Monsieur et Madame RIOTTE

Réhabilitation du Foyer Saint-Jean

FISAC : approbation du compte-rendu et versement d’aides complémentaires + Annexe

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2018

Note explicative de synthèse

COMPTE-RENDU DU CONSEIL

Entrée au capital de la commune de Champvans – SPL GRAND DOLE DEVELOPPEMENT 39

Rapport annuel sur la situation de la SPL GRAND DOLE DEVELOPPEMENT 39 – année 2017

Rapport annuel sur la situation de la SPL HELLO DOLE – année 2017

Mandat confié à la SPL HELLO DOLE pour la gestion de la programmation des spectacles et événements culturels (saison 2018/2019)

Étude Rive Gauche dans le cadre du programme « Action Cœur de Ville »

Travaux de construction et d’aménagement de la plaine sportive du Pasquier – Plan de financement et demandes de subventions

Désignation du nombre de membres des Commissions Administratives Paritaires (CAP)

Désignation du nombre de membres du Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Désignation du nombre de membres du Comité Technique (CT)

Désignation du nombre de membres des Commissions Consultatives Paritaires (CCP)

Subventions exceptionnelles aux associations sportives pour l’année 2018

Subvention exceptionnelle à l’association France Bénévolat pour l’année 2018

Demande de subvention au Conseil Régional de Bourgogne – Franche-Comté dans le cadre d’actions menées par le Centre Social Olympe de Gouges

Subvention à la Régie de Quartier pour l’action « Un fruit pour la récré »

Annexe Subvention à la Régie de Quartier pour l’action « Un fruit pour la récré »

Avenant à la convention passée avec l’association Femmes Debout pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre les discriminations pour l’année 2018

Annexe Avenant à la convention passée avec l’association Femmes Debout pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre les discriminations pour l’année 2018

Acquisition de terrain à Monsieur et Madame JAGODA

Acquisition de terrain à Monsieur et Madame MOREL

Acquisition de terrain à Monsieur et Madame PIDOUX

Cession de terrain à Monsieur GARCIA et à Madame GARNIER

Cession de l’ancien bureau de Poste des Mesnils-Pasteur à Monsieur MARGOUM

Cession de terrain à la société Maisons MM

Concours des maisons et balcons fleuris – Attribution des prix

Avenant à la Convention Régionale de cohésion urbaine et sociale de la Région Bourgogne - Franche-Comté

Annexe Avenant à la Convention Régionale de cohésion urbaine et sociale de la Région Bourgogne - Franche-Comté

Adhésion de la Ville de Dole au groupement d’achat de gaz de réseau mis en œuvre par l’Union des Groupements d’Achats Publics

Annexe Adhésion de la Ville de Dole au groupement d’achat de gaz de réseau mis en œuvre par l’Union des Groupements d’Achats Publics

Versement de l’aide à la performance épuratoire 2018 de l’Agence de l’Eau

Conventions de partenariat avec le Conseil Départemental pour les structures de la petite enfance

Annexe Conventions de partenariat avec le Conseil Départemental pour les structures de la petite enfance

Travaux de réhabilitation de l’École Wilson (tranche 2) – Plan de financement et demande de subvention

Frais de scolarité des élèves du 1er degré pour les communes extérieures – Année scolaire 2017-2018

Legs de Monsieur Michel CHAPUIS – Documentation sur le grand orgue de la Collégiale

Conseil municipal du 18 juin 2018

Note explicative de synthèse

COMPTE-RENDU DU CONSEIL

Demande de subventions dans le cadre de l’organisation des expositions temporaires du Musée des Beaux-arts organisées en 2018

Restaurations d’oeuvres et plan de financement

Convention dans le cadre du programme « Action Coeur de Ville »

Comptes de gestion 2017 du Budget Principal de la Ville, des Budgets Annexes de l'eau, de l'assainissement, des parcs de stationnement, des lotissements et de la Commanderie

Compte Administratif 2017

Affectation du résultat d’exploitation du Budget Principal et des Budgets Annexes pour l’exercice 2017

Budget Supplémentaire : Reports de crédits, reprises des résultats de l’exercice précédent, ouvertures et transferts de crédits

Subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2018

Répartition dérogatoire du prélèvement 2018 du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)

Adoption de la norme comptable M57 à partir du 1er janvier 2019

Modification et exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Bilan 2017 de la Dotation de Solidarité Urbaine

Rattachement du Centre Communal d’Action Sociale au comité technique commun de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole

Mise à disposition d’un agent de la Ville de Dole auprès du Centre Communal d’Action Sociale et modification du taux de l’indemnité spéciale de fonction de la Police Municipale

Modification du règlement intérieur du Centre Social Olympe de Gouges

Adhésion au groupement de commandes pour des prestations de transports pour les écoles de Dole et des communes intéressées et pour les accueils collectifs de mineurs (ACM) de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole

Cession des Zones d’Activités Économiques (ZAE) à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole

Taxe d’Aménagement – Instauration d’un taux de 3% pour la partcommunale en Zones d’Activités Économiques (ZAE)

Raccordement de la commune de Tavaux à la station d’épuration de Dole-Choisey

Acquisition de terrain à Monsieur et Madame FRAICHARD et Consorts

Acquisition de terrain à Monsieur et Madame VILAIN

Cession d’immeuble à Monsieur et Madame GRESET (ou toute personne morale, notamment SCI s’y substituant) – 19 Bis rue des Arènes

Cession de terrain à Monsieur HAXHIMUSTAFA et à Madame BUGARI

Cession de terrain à Monsieur MAMMADOV

Rétrocession du bail commercial sis 1 rue Baron Bouvier

Rapport Annuel d’Activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour l’année 2017

Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité de l’eau potable ainsi que sur le service public de l’assainissement

Rapport annuel 2017 de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain « rive droite du Doubs »

Rapport annuel 2017 de la Délégation de Service Public du Crématorium

Rapport annuel 2017 de la Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie

Avenant à la convention de Délégation de Service Public pour la gestion de « La Commanderie »

Marché de services avec la SPL HELLO DOLE pour la participation à l’organisation de l’événement « Week-end Gourmand du Chat Perché »

Souscription à l’augmentation de capital social de la SPL Grand Dole Développement 39

Réhabilitation de l’ancien Collège de l’Arc II – Concession de travaux avec la SPL Grand Dole Développement 39

conseil municipal du 22 mars 2018

Note explicative de synthèse

COMPTE-RENDU DU CONSEIL

Pacte Fiscal et Financier de solidarité de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole + annexe

Budget Primitif 2018 de la Ville de Dole et des Budgets Annexes de l’Eau, de l’Assainissement, des Parcs de Stationnement Payant et des Lotissements + annexe

Fixation du taux de la fiscalité locale pour 2018

Subventions aux associations pour l’année 2018

Demande de remise gracieuse de débet présentée par un ancien comptable public de la commune de Dole

Garantie de la Ville de Dole pour un emprunt à contracter par la SPL Grand Dole Développement 39

Création d’un Comité Technique commun entre la Ville de Dole et la Communauté d’Agglomération du Grand Dole

Modification du tableau des effectifs

Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2018

Adhésion au groupement de commandes constitué pour l’extension, la modernisation et la maintenance d’un système de vidéo-protection sur la Ville de Dole + annexe

Acquisition de terrain à Monsieur et Madame Sylvain MARTIN

Déclassement du domaine public de la place de l’ancienne gare de la Bedugue, rue de Crissey

Approbation du cahier des charges pour rétrocession du bail commercial sis 1 rue Baron Bouvier + annexe

Aménagement du barrage du Moulin Brindel

Convention de Délégation de Service Public pour la production, le transport et la distribution de chaleur – Modification du groupement délégataire

Avenant au contrat d’affermage pour la gestion de l’eau – Contrôle des poteaux d’incendie + annexe

Conseil municipal du 19 février 2018

Note explicative de synthèse

COMPTE-RENDU DU CONSEIL

Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole

Rapport sur les Orientations Budgétaires 2018 + annexes

Rapport annuel 2017 sur l’égalité entre les femmes et les hommes + annexes

Convention de programmation et de suivi des déploiements FttH + annexes

Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de financement concernant le complexe aquatique et sportif communautaire + annexes

Acompte sur la subvention de fonctionnement 2018 du Centre Communal d’Action Sociale

Subvention de fonctionnement pour le Centre Social l’Escale dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens 2016-2019 entre la Ville de Dole et l’association Loisirs Populaires Dolois

Adhésion au Comité National de Liaison des Acteurs de la Prévention Spécialisée

Bilan foncier 2017

Cession de terrain à Monsieur et Madame Manuel DA SILVA BAPTISTA

Cession de terrain à Madame Céline VERNOTTE et Monsieur Cyril OZANON

FISAC Coeur de Ville dolois tranche 1 – Attribution d’aides directes pour la réhabilitation des devantures et la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des locaux professionnels recevant du public

Transfert des Zones d’Activités Économiques (ZAE) de la Ville de Dole à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole - Autorisation de signature du procès-verbal de mise à disposition + annexes

Transfert des Zones d’Activités Économiques (ZAE) de la Ville de Dole à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole - Autorisation de signature de la convention de mandat de gestion + annexes

Fusion des écoles du 1er degré Rockefeller/Wilson et Commards

Travaux de réhabilitation de l’école maternelle Rockefeller

Avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de financement concernant l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Wilson + annexes

Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage concernant la réalisation de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement des Sorbiers + annexes