Les conseils municipaux de 2023

Ordre du jour (En ligne le 12 décembre 2023)

Liste des délibérations (En ligne le 19 décembre 2023) 

Procès-verbal (En ligne le 1er février 2023)

Délibérations (En ligne le 21 décembre 2023)

088 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

089 - Demande de subvention relative au remplacement du matériel de vidéoprotection dégradé lors des violences urbaines de juin et juillet 2023

090 - Admission en non-valeur et effacement de dettes

091 - Décision modificative

092 - Budget Primitif 2024 + Annexe

093 - Fixation des taux de la fiscalité locale pour 2024

094 - Cession d’un terrain à la Société Civile Immobilière de Construction Vente (SCCV) Les Mesnils Pasteur – Au Pontarlier

095 - Rapport Social Unique 2022 + Annexe

096 - Revalorisation des participations au financement de la protection sociale des agents de la Ville de Dole à compter du 1er janvier 2024

097 - Convention Jura Service pour l’année 2024 + Annexe

098 - Mise à disposition de personnel auprès des associations Promo Sport Dole Crissey et Loisirs Populaires Dolois + Annexe PSDC + Annexe LPD

099 - Subvention à l’association Promodégel pour la programmation du Moulin de Brainans à la Commanderie en 2023

100 - Subventions aux groupes musicaux dans le cadre de la participation à la « Nuit des Bars de Nowel » 2023

101 - Demandes de subventions pour le festival "Cirque et Fanfares" 2024

102 - Demandes de subventions pour la manifestation « Pupitres en liberté » 2024

103 - Demandes de subventions pour la conservation – restauration et valorisation d'œuvres anciennes

104 - Signature de conventions avec le Département du Jura et l’association Saint-Michel-le-Haut pour le suivi de l’action « Rénovation logement » au Centre Social Olympe de Gouges + Annexes

105 - Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (crèches) + Annexe

106 - Avis sur le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de Dole + Annexe

107 - Cession d’un terrain à la société PMM

108 - Bail civil entre la SCI SP IMMO et la Ville de Dole + Annexe

109 - Transfert d’office dans le domaine public communal de voies privées ouvertes à la circulation publique

110 - Convention d'occupation d'un site de communications électroniques – Commune de Dole Goux – ONF / TOTEM France + Annexe

111 - Travaux de réhabilitation du pont des Pêcheurs – Validation du projet

112 - Travaux de rénovation énergétique de l’ancienne école d’Azans - Validation du projet

113 - Programme d’éclairage public 2023 - Subvention du SIDEC + Annexe

114 - Gestion des forêts communales de Dole – Programme de coupes, de travaux, fonctionnement et investissement – Année 2024

115 - Assiette, dévolution et destination des coupes de bois de l’exercice 2024

116 - Participation de la Ville de Dole au projet de partage de jardins « L’Ami du Potager » + Annexe

Ordre du jour (En ligne le 7 novembre 2023)

Liste des délibérations (En ligne le 14 novembre 2023) 

Procès-verbal (En ligne le 19 décembre 2023)

Délibérations (En ligne le 20 novembre 2023)

069 - Démission de Monsieur Ako HAMDAOUI, Conseiller Municipal, et installation de Monsieur Guillaume BOUTELOUP

070 - Autorisation donnée au Maire pour intenter une action en justice - Modification des délégations de pouvoirs du Maire (Article L2122-22 du CGCT)

071 - Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Assainissement collectif et Assainissement non collectif – Année 2022

072 - Rapport annuel 2023 sur l'égalité entre les femmes et les hommes + Annexe

073 - Demande de garantie d'emprunt par la SPL Grand Dole Développement 39 pour le financement de l'opération du 30 Grande Rue

074 - Demande de garantie d'emprunt par la SPL Grand Dole Développement 39 pour le financement de l'opération du 30A Grande Rue

075 - Demande de garantie d'emprunt par la SPL Grand Dole Développement 39 pour le financement de l'opération du 30B Grande Rue

076 - Demande de garantie d'emprunt par la SPL Grand Dole Développement 39 dans le cadre de travaux d'extension de la Cuisine Centrale

077 - Subvention 2023 à l'association Centre Équestre de la Forêt de Chaux + Annexe

078 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 + Annexe

079 - Modification du tableau des effectifs

080 - Recours aux prestations d'entreprise de travail temporaire

081 - Acquisition de parcelles au Centre Hospitalier Spécialisé Saint-Ylie+ Annexe

082 - Acquisition de terrain à la SARL Actif Immobilier

083 - Acquisition de terrain à Monsieur MOULIN

084 - Cession de terrain à NEXITY - Délibération complémentaire 2

085 - Avenant à la convention Action Cœur de Ville 2023-2026 + Annexe

086 - Dérogation au repos dominical pour les établissements de commerce de détail pour l'année 2024

087 - Avis du Conseil Municipal sur une demande de dérogation au principe du repos dominical

Ordre du jour (En ligne le 12 septembre 2023)

Liste des délibérations (En ligne le 20 septembre 2023)

Procès-verbal (En ligne le 14 novembre 2023)

Délibérations (En ligne le 25 septembre 2023)

058 - Rapport annuel des élus mandataires de la SPL Hello Dole – Année 2022 + Annexe

059 - Avenant n°2 au Marché de Partenariat de Performance Energétique (MPPE) avec la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe

060a - Garanties d'emprunt apportées à la SPL Grand Dole Développement 39 dans le cadre du Marché de Partenariat et de Performance Energétique relatif à la réhabilitation de quatre groupes scolaires - Prêt Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté + Annexe

060b - Garanties d'emprunt apportées à la SPL Grand Dole Développement 39 dans le cadre du Marché de Partenariat et de Performance Energétique relatif à la réhabilitation de quatre groupes scolaires - Prêt Banque des Territoires + Annexe

060c - Garanties d'emprunt apportées à la SPL Grand Dole Développement 39 dans le cadre du Marché de Partenariat et de Performance Energétique relatif à la réhabilitation de quatre groupes scolaires - Prêt Société Générale + Annexe

061 - Subventions aux associations pour 2023 + Annexes

062 - Recensement de la population 2024 : partenariat INSEE/La Poste et recrutement de 3 agents + Annexe

063 - Cession de terrain à Madame et Monsieur BADOT

064 - Cession de terrain à la Société France BÉGUINAGES - Délibération modificative

065 - Acquisition de terrain aux Consorts BARDOUX

066 - Échange de terrains avec la SCI LYNET

067 - Concours des maisons et balcons fleuris – Attribution des prix

068 - Plan d'économie d'énergie : Bilan de l'hiver 2022-2023 et perspectives pour l'hiver 2023-2024 + Annexe

Ordre du jour (En ligne le 13 juin 2023)

Liste des délibérations (En ligne le 22 juin 2023)

Procès-verbal (En ligne le 20 septembre 2023)

Délibérations (En ligne le 27 juin 2023)

024 - Désignation d'un représentant à la Maison Sport Santé Sociale du Grand Dole

025 - Rapport annuel 2022 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux + Annexe

026 - Rapport annuel d'activité 2022 de la Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie + Annexe

027 - Rapport annuel d'activité 2022 de la Délégation de Service Public pour la gestion du crématorium + Annexe

028 - Rapport annuel d'activité 2022 de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain + Annexe

029 - Rapport annuel 2022 des élus mandataires de la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe

030 - Entrée au capital de la Communauté de Communes Arbois Poligny Salins - Cœur du Jura – SPL Grand Dole Développement 39

031 - Dissolution du Budget Annexe Lotissements

032 - Compte Financier Unique 2022 + Annexe

033 - Affectation du résultat d'exploitation du budget principal et des budgets annexes pour l'exercice 2022

034 - Budget Supplémentaire 2023

035 - Montant des Attributions de Compensation de la Taxe Professionnelle 2023

036 - Accompagnement financier des associations pour 2023

037 - Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion de la programmation des spectacles et événements culturels (saison 2023/2024) + Annexe

038 - Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion des salles municipales + Annexe

039 - Rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine 2022

040 - Convention avec la société des Auteurs Dans les Arts Graphiques et Plastiques (ADAGP) pour le Musée des Beaux-Arts + Annexe

041 - Cession de terrain à Monsieur GIRARDOT

042 - Cession de terrain à Madame MORINA et Monsieur BEHLULI

043 - Cession de terrain à Madame et Monsieur MARCHISET

044 - Cession de terrain à Madame et Monsieur PERNET

045 - Cession de terrain à NEXITY - Délibération complémentaire

046 - Cession du Château de Crissey et du Centre aéré

047 - Cession d'un appartement rue Pasteur à la suite du legs de Monsieur BAILLY

048 - Acquisition à Monsieur AUBRY

049 - Acquisition de terrain à SMCV IMMOBILIER

050 - Acquisition de terrain aux Consorts FACCENDA

051 - Déclassement du domaine public de diverses voies

052 - Avenant à la convention pluriannuelle d'opérations dans le cadre du Programme de Rénovation Urbaine + Annexe

053 - Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l'année 2024

054 - Travaux de restauration du bâtiment de l'Arsenal et de la fontaine Attiret – plan de financement

055 - Implantation d'un nouveau plateau sportif au cœur du quartier des Mesnils Pasteur

056 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité mis en œuvre par l'UGAP pour la période 2025-2027 + Annexe

057 - Réflexion pour la création d'un RPI Parcey-Goux-villette pour la rentrée de septembre 2024

Désignation des délégués et des suppléants du Conseil Municipal en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023

Procès-verbal (En ligne le 20 septembre 2023)

Ordre du jour (En ligne le 14 mars 2023)

Liste des délibérations (En ligne le 22 mars 2023)

Procès-verbal (En ligne le 27 juin 2023)

Délibérations (En ligne le 27 mars 2023)

001 - Désignation d'un référent déontologue pour les élus

002 - Remises gracieuses au régisseur des concessions funéraires et des droits de voirie

003 - Signature du contrat "Territoires en action" 2022-2028 + Annexe

004 - Convention pour la gestion de la fourrière animalière avec la Société Protectrice des Animaux de Dole et sa région + Annexe

005 - Convention 2023 avec la Fondation « 30 millions d'amis » pour la stérilisation et l'identification des chats errants + Annexe

006 - Revalorisation de la participation au financement de la protection sociale des agents de la Ville de Dole

007 - Modification du tableau des effectifs

008 - Accompagnement financier des associations sportives pour l'année 2023

009 - Convention de cofinancement avec le Tennis Club Dolois pour la rénovation de l’éclairage de quatre courts intérieurs + Annexe

010 - Demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport pour la construction d'un court de padel

011 - Demande de subvention à la DRAC pour la mise en oeuvre du Label "Ville d'art et d'histoire"

012 - Mission d'accueil des 13-18 ans par les Loisirs Populaires Dolois pour l'année 2023 + Annexe

013 - Ajustement de la carte scolaire

014 - Participation de la Ville aux classes de découverte pour l'année scolaire 2022-2023

015 - Bilan foncier 2022

016 - Cession de terrain à Madame GRAND et Monsieur COMBATELLI

017b - Cession de terrain à France Béguinages (Vivr'alliance)

018 - Maîtrise d'œuvre, études du futur parc urbain en rive gauche du Doubs – Plan de financement

019 - Renouvellement de la convention d'adhésion au service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme et de la publicité extérieure de la CAGD + Annexe

020 - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée avec le Syndicat Mixte Doubs-Loue pour l'étude de l'aménagement d'une passe à poissons sur le site du Moulin Brindel + Annexe

021 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'énergies sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté +Annexe

022 - Modernisation de l'éclairage public - Plan de financement

023 - Changement de l'éclairage du gymnase LACHICHE