Les conseils municipaux de 2024

Ordre du jour (En ligne le 10 décembre 2024)

Liste des délibérations (En ligne le 18 décembre 2024)

Procès-verbal (En ligne le )

Délibérations (En ligne le 19 décembre 2024)

097 - Admission en non-valeur et effacement de dettes

098 - Budget Primitif 2025 + Annexe

099 - Création et suivi des autorisations de programmes et des crédits de paiement (AP/CP)

100 - Assujettissement à la TVA – « Salle de La Commanderie »

101 - Fixation des taux de la fiscalité locale pour 2025

102 - Rapport Social Unique 2023 + Annexe1 et Annexe 2

103 - Bilan du plan d'actions 2021-2023 et du plan d'actions 2024-2026 relatifs à l'égalité professionnelle + Annexe 2021-2023 et Annexe 2024-2026

104 - Modification des modalités de versement de la participation au financement de la protection sociale complémentaire - Risque prévoyance à compter du 1er janvier 2025

105 - Modification des modalités de versement de la participation au financement de la protection sociale complémentaire - Risque santé à compter du 1er janvier 2025

106 - Adhésion des agents retraités au Comité National d'Action Sociale (CNAS) à compter du 1er janvier 2025

107 - Régime indemnitaire des agents de la filière Police Municipale applicable au 1er janvier 2025

108 - Convention Jura Service pour l'année 2025 + Annexe

109 - Convention de délégation de Service Public pour la gestion de « La Commanderie » avec la SPL Hello Dole + Contrat + Annexes

110 - Subventions aux groupes musicaux dans le cadre de la participation à la « Nuit des Bars de Nowel » 2024

111 - Demandes de subvention pour le festival « Cirque et Fanfares » 2025

112 - Demandes de subventions pour la manifestation « Pupitres en liberté » 2025

113 - Phase opérationnelle du projet d'aménagement d'un parc en rive gauche du Doubs

114 - Cession d'une maison rue du Créchot

115 - Cession d'un terrain chemin des Noches

116 - Travaux de rénovation électrique et revêtement de sol au Musée des Beaux-arts : plan de financement

117 - Gestion des forêts communales de Dole – Programme de coupes, de travaux, fonctionnement et investissement – Année 2025

118 - Assiette, dévolution et destination des coupes de bois de l'exercice 2025

119 - Révision de l'aménagement forestier en forêt de Dole-Goux + Annexe

120 - Participation de la Ville de Dole au projet de partage de jardins « L'Ami du Potager » + Annexe

Ordre du jour (En ligne le 12 novembre 2024)

Liste des délibérations (En ligne le 19 novembre 2024)

Procès-verbal (En ligne le 17 décembre 2024)

Délibérations (En ligne le 25 novembre 2024)

082 - Désignation de représentants

083 - Rapport annuel 2024 sur l'égalité entre les femmes et les hommes + Annexe

084 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2025 + Annexe

085 - Avenant n° 3 à la concession de services avec la SPL Grand Dole Développement 39 – MJC et École d’Arts + Annexe

086 - Avenant n° 3 à la concession de travaux avec la SPL Grand Dole Développement 39 – Halte-garderie + Annexe

087 - Avenant n° 4 à la concession de travaux avec la SPL Grand Dole Développement 39 – Cuisine centrale + Annexe

088 - Avenants au contrat de concession de services avec la SPL Grand Dole Développement 39 - Cœur de Ville et 25 Grande Rue + Annexe 1 et Annexe 2

089 - Subvention à l'association « Artisans du Monde » pour l'année 2024 + Annexe

090 - Modification du tableau des effectifs

091 - Cession d'un appartement rue Pasteur

092 - Acquisition d'un terrain avenue du Général Béthouart

093 - Acquisition de bâtiments rue des Templiers

094 - Dérogation au repos dominical pour les établissements de commerce de détail pour l'année 2025

095 - Signature d'une convention avec l'éco-organisme LÉKO + Annexe

096 - Distraction de surfaces relevant du régime forestier (parcelle 256 AI 80 pp) - Forêt communale de Dole-Goux

Ordre du jour (En ligne le 18 septembre 2024)

Liste des délibérations (En ligne le 25 septembre 2024)

Procès-verbal (En ligne le 25 novembre 2024)

Délibérations (En ligne le 30 septembre 2024)

064 - Rapport annuel 2023 des élus mandataires de la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe

065 - Rapport annuel 2023 des élus mandataires de la SPL Hello Dole + Annexe

066 - Entrée au capital social de la SPL Grand Dole Développement 39 de la commune de Damparis – Cession d’action

067 - Décision Modificative n° 1 du Budget Principal

068 - Accompagnement financier des associations pour l’année 2024 + Annexes

069 - Avenant n° 3 au Marché de Partenariat de Performance Energétique avec la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe

070 - Demande de garantie d'emprunt par la SPL Grand Dole Développement 39 dans le cadre de la concession Cœur de Ville – Bar des Sports

071 - Réhabilitation d’une partie de l’ancienne école du Poiset : Plan de financement

072 - Recensement de la population 2025 : recrutement de 6 agents

073 - Mise en place d'un contrat collectif pour la protection sociale complémentaire – Risque prévoyance + Annexe

074 - Mise en place d'un contrat collectif pour la protection sociale complémentaire – Risque santé + Annexe

075 - Cession de terrain à Madame Cécile GUILBAUD et Monsieur Loïc BAUDET - rue des Bugnardes

076 - Cession à la SAS « Au souvenir éternel » - avenue Jacques Duhamel

077 - Désaffectation et déclassement du domaine public du bâtiment sis 9 avenue Aristide Briand

078 - Programme de Rénovation Urbaine : Adoption de l'avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d'opérations + Annexe

079 - Avis sur le projet de schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage + Annexe

080 - Concours des maisons et balcons fleuris : Attribution des prix

081 - Définition de zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables dans le cadre de la loi APER + Annexe

Ordre du jour (En ligne le 9 juillet 2024)

Liste des délibérations (En ligne le 17 juillet 2024)

Procès-verbal (En ligne le 25 septembre 2024 )

Délibérations (En ligne le 22 juillet 2024)

040 - Démission de Monsieur Hervé PRAT, Conseiller Municipal

041 - Rapport annuel d'activité 2023 de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain + Annexe

042 - Rapport annuel d'activité 2023 de la Délégation de Service Public pour la gestion du crématorium + Annexe

043 - Compte Rendu Annuel d’Activité 2023 – Concessions avec la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe

044 - Rapport annuel d'activité 2023 de la Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie + Annexe

045 - Choix du mode de gestion de « La Commanderie » + Annexe

046 - Subvention 2024 à l'association ELA – Association Européenne contre les leucodystrophies + Annexe

047 - Accompagnement financier des associations pour l'année 2024 + Annexe

048 - Extension du système de vidéo protection

049 - Adhésion au dispositif Pass Culture + Annexe

050 - Demande de subvention pour la programmation de l'Ensemble Orchestral du Jura dans le cadre de Pupitres en Liberté 2024

051 - Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion de spectacles et d’événements culturels (saison 2024/2025) + Annexe

052 - Acquisition de matériel de sonorisation et d'éclairage scénique pour le Théâtre municipal – plan de financement

053 - Avenant relatif à la prise en charge par la Ville de Dole de la réduction des frais de scolarité accordé aux élèves du Conservatoire participant aux commémorations patriotiques + Annexe

054 - Plan de sauvegarde des Archives Municipales de Dole + Annexe

055 - Changement de dénomination d'établissements scolaires dolois

056 - Cession de terrain à Madame et Monsieur Marc BRETON

057 - Cession de terrain à Madame et Monsieur Vincent ROQUEL

058 - Acquisition de terrain à la SCI NATURA IMMO

059 - Acquisition de terrain à Madame et Monsieur Robert CARDINAL

060 - Travaux de consolidation de la charpente de la chapelle des Jésuites

061 - Programme d'éclairage public 2024 - Subvention du SIDEC + Annexe

062 - Adoption du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) pour la période 2024-2029 + Annexe

063 - Budget Supplémentaire 2024

Ordre du jour (En ligne le 18 juin 2024)

Liste des délibérations (En ligne le 25 juin 2024)

Procès-verbal  (En ligne le 16 juillet 2024)

Délibérations (En ligne le 28 juin 2024)

029 - Règlement Budgétaire et Financier + Annexe

030 - Compte Financier Unique 2023 + Annexe

031 - Affectation du résultat d'exploitation du budget principal et des budgets annexes pour l'exercice 2023

032 - Montant des Attributions de Compensation de la Taxe Professionnelle 2024

033 - Demande de garantie d’emprunt par la Mutualité Française du Jura dans le cadre de la création d’un centre de santé polyvalent à DOLE

034 - Convention de prestation de service avec la SPL Hello Dole pour l’organisation du grand concert de rentrée + Annexe

035 - Contrat de Ville 2024-2030 + Annexe

036 - Rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine 2023

037 - Cession de terrain à OMNIA-REX – Délibération complémentaire : cession

038 - Cession de terrain à NEXITY – Délibération complémentaire 3 : Report du délai de signature

039 - Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l'année 2025

Ordre du jour (En ligne le 12 mars 2024 )

Liste des délibérations (En ligne le 20 mars 2024)

Procès-verbal (En ligne le 27 juin 2024)

Délibérations (En ligne le 25 mars 2024)

002 - Mise en œuvre d'actions en faveur de l'« Engagement, la Mémoire et la Citoyenneté »

003 - Rapport annuel 2023 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux + Annexe

004 - Convention 2024 avec la Fondation « 30 millions d'amis » pour la stérilisation et l'identification des chats errants + Annexe 

005 - Rémunération des intervenants dans le cadre de conférences au sein du Musée des Beaux-arts

006 - Rémunération du commissaire de l'exposition « Jean-Bernard BUTIN ». La vitalité du peu » - Musée des Beaux-arts de Dole

007 - Constitution d'un groupement de commandes pour la passation d'un contrat de concession de mobilier urbain publicitaire et non publicitaire + Annexe

008 - Accompagnement financier des associations pour l'année 2024

009 - Demande de subvention à la DRAC pour la mise en œuvre du label « Ville d'art et d'histoire »

010 - Demande de subventions pour deux expositions temporaires au Musée des Beaux-arts de Dole

011 - Demande de subvention pour trois restaurations de tableaux au Musée des Beaux-arts de Dole

012 - Demande de subvention pour une opération de désinfestation des collections archéologiques du Musée des Beaux-arts de Dole

013 - Contrat de Ville 2024-2030 + Annexe

014 - Mission d'accueil des 13-18 ans par l'association Loisirs Populaires Dolois pour l'année 2024 + Annexe

015 - Animations aux pieds des immeubles par l'association Loisirs Populaires Dolois + Annexe

016 - Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (crèches)- pénalité + Annexe

017 - Participation de la Ville aux classes de découverte pour l'année scolaire 2023-2024

018 - Participation aux frais de scolarité des écoles privées de la Ville de Dole

019 - Modification de la carte scolaire

020 - Bilan foncier 2023

021 - Cession de terrain à la Société OMNIA REX - Délibération complémentaire : désaffectation et déclassement du domaine public

022 - Cession de terrain à la Société OMNIA REX - Délibération complémentaire : cession

023 - Cession du Château de Crissey et du centre aéré de Crissey – Délibération complémentaire : désaffectation et déclassement du domaine public

024 - Cession du Château de Crissey et du centre aéré de Crissey – Délibération complémentaire : cession

025 - Cession de terrain à Madame et Monsieur BOURGEOIS

026 - Acquisition de terrain à la SCI Maximus – Rue du Prélot

027 - Échange de terrain avec Madame et Monsieur BOINE

028 - Classement dans le domaine public communal d'une impasse dépendant de l'avenue du Maréchal Juin

Ordre du jour (En ligne le 19 janvier 2024)

Liste des délibérations (En ligne le 30 janvier 2024)

Procès-verbal (En ligne le 20 mars 2024)

Délibérations (En ligne le 30 janvier 2024)

001 - Cession de terrain à la Société OMNIA REX (Groupe MAJESTIC)