Hôtel de ville
Place de l'Europe
39100 DOLE
03.84.79.79.79
Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 17h30.
Les samedis de 9h00 à 12h00.
Du 8 juillet au 27 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis.
Ordre du jour (En ligne le 11 mars 2025)
Liste des délibérations (En ligne le 24 mars 2025)
Procès-verbal (En ligne le )
Délibérations (En ligne le 25 mars 2025)
001 - Approbation de la modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole + Annexe
002 - Rapport annuel 2024 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux + Annexe
003 - Règlement interne de la Commande Publique + Annexe
004 - Accompagnement financier des associations et autres organismes pour l'année 2025
005 - Demande de labellisation et signature d'une convention avec la Fédération Française des Véhicules d'Époque (FFVE) + Annexe
006 - Précision relative à la dénomination du Musée des Beaux-arts de Dole
007 - Demande de subvention pour une exposition temporaire au Musée des Beaux-arts de Dole
008 - Demande de subvention pour une restauration de tableau au Musée des Beaux-arts de Dole
009 - Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) + Annexe
010 - Maison de la Parentalité – Demande de financement
011 - Participation de la Ville aux classes de découverte pour l'année scolaire 2024-2025
013 - Désaffectation et déclassement du domaine public du gymnase Bambuck - Rue du Général Béthouart
014 - Cession d'un bâtiment - Avenue Aristide Briand
016 - Cession de terrain à Madame et Monsieur ROQUEL - Retrait de la délibération du 15 juillet 2024