Grand Dole
DOLE
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Hôtel de ville

Place de l'Europe
39100 DOLE

03.84.79.79.79

Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 17h30.
Les samedis de 9h00 à 12h00.

Du 8 juillet au 27 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis.

Services Municipaux
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Les conseils municipaux de 2025

Conseil Municipal du 18 mars 2025

Ordre du jour (En ligne le 11 mars 2025)

Liste des délibérations (En ligne le 24 mars 2025)

Procès-verbal (En ligne le )

Délibérations (En ligne le 25 mars 2025)

001 - Approbation de la modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole + Annexe

002 - Rapport annuel 2024 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux + Annexe

003 - Règlement interne de la Commande Publique + Annexe

004 - Accompagnement financier des associations et autres organismes pour l'année 2025

005 - Demande de labellisation et signature d'une convention avec la Fédération Française des Véhicules d'Époque (FFVE) + Annexe

006 - Précision relative à la dénomination du Musée des Beaux-arts de Dole

007 - Demande de subvention pour une exposition temporaire au Musée des Beaux-arts de Dole

008 - Demande de subvention pour une restauration de tableau au Musée des Beaux-arts de Dole

009 - Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) + Annexe

010 - Maison de la Parentalité – Demande de financement

011 - Participation de la Ville aux classes de découverte pour l'année scolaire 2024-2025

012 - Bilan foncier 2024

013 - Désaffectation et déclassement du domaine public du gymnase Bambuck - Rue du Général Béthouart

014 - Cession d'un bâtiment - Avenue Aristide Briand

015 - Cession de terrain à la SAS « Au souvenir éternel » – Avenue Jacques Duhamel - Délibération complémentaire

016 - Cession de terrain à Madame et Monsieur ROQUEL - Retrait de la délibération du 15 juillet 2024